MATERIEL ELIGIBLE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE! CONTACTEZ VOTRE DISTRIBUTEUR DE FIOUL DOMESTIQUE ACTEUR ECOFIOUL
Présentation de la marque MATERIEL ELIGIBLE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE! CONTACTEZ VOTRE DISTRIBUTEUR DE FIOUL DOMESTIQUE ACTEUR ECOFIOUL
Déposée le 11 mai 2007 par l'association loi 1901 Ecofioul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATERIEL ELIGIBLE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE! CONTACTEZ VOTRE DISTRIBUTEUR DE FIOUL DOMESTIQUE ACTEUR ECOFIOUL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERIEL ELIGIBLE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE! CONTACTEZ VOTRE DISTRIBUTEUR DE FIOUL DOMESTIQUE ACTEUR ECOFIOUL est expirée depuis le 11 mai 2017.
Ecofioul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24